Ce marché est soumis aux dispositions des articles L. 2410-1 à L. 2432-2 et R. 2431-1, R. 2431-2 à R. 2432-7 du code de la commande publique. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris sur ces logements sociaux et d'Élogie-Siemp, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification BEE + profil ville de Paris délivrée par Prestaterre.

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base avec DIAG. Délai de la tranche ferme: 48 mois. Détail par tranche des missions confiées au titulaire:

— TF — mission de base avec DIAG: APS/APD/PRO/ACT/VISA/AOR/DET/DIA/PCEM;

— TO001 — OPC: OPC.

Ce marché est soumis aux dispositions des articles L. 2410-1 à L. 2432-2 et R. 2431-1, R. 2431-2 à R. 2432-7 du code de la commande publique. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris sur ces logements sociaux et d'Élogie-Siemp, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification BEE + profil ville de Paris délivrée par Prestaterre.

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base avec DIAG. Délai de la tranche ferme: 48 mois. Détail par tranche des missions confiées au titulaire:

— TF — mission de base avec DIAG: APS/APD/PRO/ACT/VISA/AOR/DET/DIA/PCEM;

— TO001 — OPC: OPC.