accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatifs aux travaux d'aménagement, d'extension, de renouvellement et de renforcement des réseaux d'eau potable sur le secteur CARA - 3 lots géographiques.

Cf RC. Une clause de dérogation au principe d'exclusivité est décrite à l'article 1-4 du Règlement de Consultation

Opérations de renouvellement, de renforcement, d'aménagement ou d'extension, à l'exception des opérations de "Petite taille" et des opérations de "Grande taille" définies dans le RC. - Travaux d'extension d'un linéaire supérieur à 100 ml ; - travaux d'aménagement ou de renouvellement d'un linéaire supérieur à 50 ml ; - travaux (autres que ceux du lot no3) réalisés en tranchée correspondant au cas no1 du tableau annexé (Cf. Rc) ; - travaux réalisés en technique sans tranchée (éclatement) pour des DN inférieurs ou égaux à 250 mm et des linéaires inférieurs ou égaux à 200 m

opérations de renouvellement, de renforcement, d'aménagement ou d'extension, à l'exception des opérations de "Petite taille" et des opérations de "Grande taille" définies dans le RC. - Travaux d'extension d'un linéaire supérieur à 100 ml ; - travaux d'aménagement ou de renouvellement d'un linéaire supérieur à 50 ml ; - travaux (autres que ceux du lot no3) réalisés en tranchée correspondant au cas no1 du tableau annexé ; - travaux réalisés en technique sans tranchée (éclatement) pour des DN inférieurs ou égaux à 250 mm et des linéaires inférieurs ou égaux à 200 m

travaux d'extension d'un linéaire inférieur ou égal à 100 ml ; Travaux d'aménagement ou de renouvellement d'un linéaire inférieur ou égal à 50 ml