La consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de prestations ponctuelles de nettoyage des parties communes, concernant plusieurs résidences situées dans LE PUY DE DOME, LA SAVOIE, LA HAUTE-SAVOIE, L'AIN.

Accord-cadre à bons de commande de prestations ponctuelles de nettoyage des parties communes concernant plusieurs résidences situées dans le PUY DE DOME. L'accord-cadre est conclu avec un seul prestataire et sans minimum et avec un maximum fixé à 400 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant). En application de l'article L2113-13 du Code de la commande publique, le lot 1 est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, employant une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés.

Accord-cadre à bons de commande de prestations ponctuelles de nettoyage des parties communes concernant plusieurs résidences situées en SAVOIE, HAUTE-SAVOIE et dans l'AIN. L'accord-cadre est conclu avec un seul prestataire et sans minimum et avec un maximum fixé à 200 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).