La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

À titre indicatif, la ville envisage environ 21 campagnes de communication nécessitant l'impression de flyers, de dépliants, de guides, de posters selon la description indiquée au tableau du CCTP.

Lot nº 2: affiches (avec et sans 5e couleur):

— Mobilier urbain pour l'information (MUPI);

— affiches 40 × 60 cm;

— affiches 70 × 100 cm;

— affiches A3;

— affiches 80 × 120 cm.

Description complète dans le CCTP.

Bâches:

— calicots;

— recharges pour enrouleur;

— kakémonos pour usage extérieur (bâches tissu drapeau);

— kakémonos pour usage extérieur (bâches PVC);

— roll up pour usage extérieur (bâches PVC);

— voile Playa (bâches tissu drapeau);

— pose de la bâche.

Signalétique:

— panneaux Dibond,

— panneaux PVC,

— stickers.