voir II.2.4
Le présent marché est un marché à commande, ayant pour objet la fourniture de cinq à huit bennes classiques de collecte des déchets (mono-caisson), étanches, à chargement arrière, équipées de lèves conteneurs, pouvant vidanger des conteneurs normes DIN de 42 L à 1.100 L, destinés à la collecte des papiers & cartons et des PMC.
L’exécution du marché se fait au fur et à mesure des commandes successives de l’Intercommunale, sans que celle-ci ne garantisse commander finalement les quantités maximales annoncées.
Ces commandes seront passées par bons de commande.