Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel de mesure de la température de l'eau, ses accessoires d'installation, de gestion des données et de protection ainsi que des prestations de contrôle et de récupération de données. Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des clauses particulières (CCP). La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5. Le présent accord-cadre est passe sans montant minimum ni maximum. Conformément a l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. L'accord-cadre est estimé à un montant non contractuel de 555 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre et l'intégralité des lots.
Enregistreurs indépendants en cours d'eau Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des clauses particulières (CCP).
Enregistreurs associés à une station hydrométrique en cours d'eau Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des clauses particulières (CCP).
Enregistreurs en plans d'eau les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des clauses particulières (CCP).