À la suite d'une première consultation, l'accord-cadre a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général tenant à la redéfinition des besoins de la Communauté de communes MACS.

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé avec un seul opérateur économique pour la réalisation de prestations de maintenance des systèmes de sécurité incendie des bâtiments et équipements de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement en groupement, sans montants minimum ni maximum.

À la suite d'une première consultation, l'accord-cadre a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général tenant à la redéfinition des besoins de la Communauté de communes MACS.

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé avec un seul opérateur économique pour la réalisation de prestations de maintenance des systèmes de sécurité incendie des bâtiments et équipements de communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement en groupement, sans montants minimum ni maximum.