Les lots du présent accord cadre comprennent 2 types de prestations:

— des prestations récurrentes, selon une fréquence déterminée, réglées selon le bordereau de prix. Ces prestations concernent les bâtiments listés sur les annexes du CCTP,

— des prestations sur commandes, réglées dans le cadre de l'émission de bons de commande, rémunérées notamment à partir du bordereau de prix unitaires de prestations ponctuelles. Ces prestations concernent l'ensemble des bâtiments du patrimoine de la ville.

L'accord cadre intègre:

— la prise en charge des outils, consommables et fournitures diverses nécessaires,

— un principe d'application annuelle potentielle de pénalités, basé sur l'évaluation qualitative de la prestation (obligation de résultat).

Nettoyage et entretien des bâtiments administratifs.

Nettoyage et entretien des bâtiments culturels.

Nettoyage et entretien des bâtiments sportifs.

Nettoyage et entretien des bâtiments scolaires.

Nettoyage des parcs de stationnement.

Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments communaux.