les prestations et fournitures sont réparties en deux (02) lots :- lot no01 : combustibles ;- lot no02 : gazole routier.Les prestations et fournitures des différents lots font l'objet, pour chacun d'eux, d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire, avec uniquement un maximum par période établi en valeur:- lot no01 : 100 000,00 Ht;- lot no02: 450 000,00 (H.T.).L'Accord-Cadre propre à chaque lot s'exécutera par l'émission successive de bons de commandes au fur et à mesure de la survenance du besoin de la personne publique

sont dues au présent lot :-la fourniture en vrac de gazole non routier notamment pour des groupes électrogènes et de fioul domestique ;-tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot

sont dues au présent lot :-la fourniture en vrac de gazole routier ;-tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot